diagnostic audit pollution, gestion des sites et sols pollués DIASTRATA ENVIRONNEMENT


Diagnostics de sites et sols pollués - Diagnostic de pollution des sols EVAL phases 1, 2 et 3 - Etude et gestion des sites contaminés - Analyse des terres excavées - Diagnostic de pollution sur cession-acquisition - Diagnostic de terres polluées - EVAL1, EVAL2, EVAL3 - Assistance à maître d'ouvrage de travaux de dépollution (AMO) - Maîtrise d'oeuvre - DIASTRATA Géosciences et Environnement au service des particuliers, industriels et collectivités

Diagnostic sites et sols pollués

Diagnostic de pollution des sols et des eaux

Diagnostic environnemental sur cession-acquisition (due diligence)

Stockage de fûts sans protection
doc SSP à télécharger

Un diagnostic de pollution des sols peut s'effectuer dans diverses situations :
  • dans le cadre d'une demande administrative (cas des sites industriels relevant de la législation sur les Installations Classées pour la Protection de l'Environnement [ICPE]),
  • lors de la cessation d'activités d'une ICPE,
  • dans le cadre d'une démarche volontaire de l'exploitant (exemples : - effectuer un état initial avant installation d'un nouveau site, ou d'un nouveau process dans un site existant ; - contrôler la qualité des sols après un déversement accidentel, un incendie, etc.) et déterminer le devenir des terres contaminées qui devront être excavées ou traiter sur place (in situ sans déplacement, ou traiter sur site),
  • lors de la cession / acquisition d'un bien (site industriel classé ou non, maison individuelle, terrain nu à passif éventuel) : la connaissance du passif environnemental est un préalable indispensable pour intégrer son coût lors de la transaction, pour s'assurer de la faisabilité d'un projet d'aménagement (y-a-t-il conformité entre l'état des milieux et les usages projetés ?). Et d'une façon générale, pour se prémunir lors de l'achat d'un bien de tout vice caché relatif aux contaminations potentielles du sol (cuve de fioul par exemple, dans le cas d'habitations individuelles).
  • lors de travaux nécessitant d'extraire des terres (creusement de fondations, tranchées). Les terres excavées excédentaires devront être analysées pour déterminer leur acceptation en centre de stockage de déchets inertes (ISDI).

Nos prestations sont conformes aux normes NF X 31-620 (version révisée 2011) "qualité du sol, prestations de service relatives aux sites et sols pollués [études ingénierie réhabilitation de sites pollués - travaux de dépollution].

Le diagnostic de pollution d'un site consiste à :
  • rechercher, identifier les sources de pollutions potentielles ou avérées, anciennes ou actuelles
    citernes, cuves, canalisations, aires de stockage/entreposage (fûts, bidons, sacs...), déversements accidentels ou chroniques, déchets enfouis, terres polluées, etc.
  • identifier, évaluer les modes de transfert de ces pollutions. Les vecteurs possibles sont :
    les eaux de surfaces, les eaux souterraines, l'air
  • rechercher, identifier les cibles menacées ou atteintes par ces pollutions
    êtres humains, faune, flore, ressources potentielles en eau

Toute évaluation commence par la réalisation d'un premier diagnostic du site (diagnostic initial - missions EVAL 1 et 2). Celui-ci a pour but de définir l'état de pollution des sols en replaçant le site dans son contexte environnemental.

Ce diagnostic doit conduire à l'identification des foyers de pollution, mais il n'a pas vocation d'emblée à leur dimensionnement (démarche progressive).

En cas de découverte d'un ou plusieurs foyers de pollution, un diagnostic approfondi devra être diligenté (mission EVAL 3). Ce diagnostic livrera une caractérisation spatiale détaillée des contaminations (cubature) avec une première approche des coûts de dépollution à prévoir (plan de gestion simplifié).

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